Quels sont les codes SH (Système Harmonisé) pour les machines à écrire et leurs accessoires ?
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Codes SH (Système Harmonisé) — Guide Rapide
Les codes SH (Systèmes Harmonisé) sont des numéros normalisés internationalement à 6 chiffres utilisés pour classer les produits commercialisés à des fins douanières et tarifaires.
Codes SH – Règle Générale
Les 6 premiers chiffres sont normalisés à l'échelle mondiale par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD). Cependant, chaque pays peut les étendre (généralement à 8 ou 10 chiffres) à des fins tarifaires ou statistiques plus spécifiques.
Exemple : Machines à écrire et Accessoires
Puisque vous commercialisez des machines à écrire et des accessoires à l'échelle internationale, voici vos références SH clés :
| Produit | Code SH (6 chiffres, international) | Description |
|---|---|---|
| Machines à écrire mécaniques (non électriques) | 8472.90-80 | Machines à écrire, autres qu'électriques |
| Machines à écrire électriques | 8469.21 | Machines à écrire, électriques |
| Pièces et accessoires pour machines à écrire | 8469.90 | Pièces et accessoires de machines à écrire |
| Rubans pour machines à écrire | 9612.10 | Rubans encrés pour machines à écrire ou machines similaires |
| Bobines et cartouches pour rubans | 9612.10.80 | Rubans en cartouches ou bobines |
| Étuis pour machines à écrire (étuis ajustés) | 4202.92.0809 | Étuis et boîtes, avec une surface extérieure en matière plastique ou textile |
🇪🇺 Union Européenne (TARIC / Espagne)
L'Espagne utilise le système TARIC de l'UE (10 chiffres). Vous pouvez utiliser en toute sécurité les codes de base à 6 chiffres ci-dessus — l'UE ajoute deux ou quatre chiffres pour la catégorisation interne (par exemple, 8469.10.00.00 pour les machines à écrire manuelles).
🇺🇸 États-Unis (HTSUS)
Les États-Unis ajoutent 4 chiffres supplémentaires pour atteindre 10 (Harmonized Tariff Schedule of the US). Exemples :
- 8469.10.0100 – Machines à écrire manuelles
- 8469.21.0000 – Machines à écrire électriques
- 8469.90.0000 – Pièces
- 9612.10.9010 – Rubans encrés
🇬🇧 Royaume-Uni (UK Global Tariff)
Utilise des extensions similaires aux codes TARIC de l'UE après le Brexit :
- 8469.10.00 – Manuelles
- 8469.21.00 – Électriques
- 8469.90.00 – Pièces
- 9612.10.10 – Rubans encreurs
🇨🇦 Canada (Tarif des Douanes)
Suit le code SH6 + le sous-titre canadien à 2 chiffres :
- 8469.10.00 – Manuelles
- 8469.21.00 – Électriques
- 8469.90.00 – Pièces
Recommandation pour une utilisation par défaut
Pour vos factures, déclarations douanières ou exportations Shopify :
- Utilisez le code SH 8469.10 pour les machines à écrire manuelles/mécaniques
- Utilisez le code SH 8469.90 pour les pièces ou accessoires de machines à écrire
- Utilisez le code SH 9612.10 pour les rubans
- Utilisez le code SH 4202.12 pour les étuis ou housses ajustés
Ces codes à 6 chiffres fonctionneront internationalement et seront automatiquement étendus par les douanes de destination si nécessaire.